Déposée le 13 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AUTE-DRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTELEC domicilié(e) 25 Boulevard Charles de Gaulle - 91540 - MENNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 832 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AUTE-DRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTE-DRILL arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.
AUTELEC a également déposé les autres marques suivantes : AUTELEC SYSTEM
AUTELEC, Société A Responsabilité Limitée - 25 Boulevard Charles de Gaulle - 91540 - MENNECY - France - SIREN 305832545
IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Équipements dans le domaine du développement pétrolier, gazier, géothermique, hydraulique, et du dioxyde de carbone, à savoir, dispositifs de régulation du débit, valves d'isolation, dispositifs de suspension pour colonnes perdues, collecteurs, collets, câbles, forets, moteurs de forage ; foreuses ; marteaux perforateurs, outils d'impact pour le forage, tubes, colonnes de production, carters et pièces pour colonnes de production, dispositifs d'injection, systèmes de lubrificateur, tours de forage, roulements destinés aux machines de forage, rotors destinés aux machines de forage, tuyaux, raccords de tuyaux ; joints de sécurité, dispositifs de levage à gaz ; séparateurs de fluides ; dispositifs de commande ; équipements de suralimentation, détecteurs de vibrations ; équipements hydrauliques ; appareils pour l'observation et l'exploitation à distance d'équipements de forage pétrolier et gazier ; équipements électriques de contrôle de la pression destinés au forage pétrolier, à savoir, graisseurs, dégazeurs, dégazeurs centrifuges ; outils pneumatiques, à savoir, perceuses, broyeurs, et forets pour l'industrie minière ; forets d'exploitation minière ; forets d'outils pour machines ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; dispositifs de communication destinés à des installations de prospection et de production pétrolières et gazières ; dispositifs électroniques, automatiques et autonomes, de surveillance pour rassembler des informations dans des installations de prospection et de production pétrolières et gazières ; équipements de test et de mesurage destinés à des installations de prospection et de production pétrolières et gazières ; équipements pour l'industrie pétrolière, à savoir, instruments pour appareils de forage servant à surveiller la pression des puits et le volume des boues de forage restituées ; moniteurs à microprocesseurs pour puits, qui contrôlent et affichent diverses fonctions de forage et d'exploitation des puits avec des alarmes ; compteurs électroniques du volume de puits et capteurs d'écoulement restitué destinés à la prévention d'éruption ou à la surveillance de la pression, de la température, de la viscosité, et de la composition du fluide de forage ; câbles électriques ; câbles à fibres optiques ; équipements d'analyse ; capteurs ; compteurs ; appareils d'imagerie ; dispositifs de régulation du débit et thermomètres, tous en tant que pièces d'équipements dans le domaine du développement pétrolier, gazier, géothermique, hydraulique et du dioxyde de carbone.
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